Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par l'association loi 1901 PAVILLON DE L'ARSENAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GUIDE PARIS ARCHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 PAVILLON DE L'ARSENAL domicilié(e) 21 boulevard Morland - 75004 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAVILLON DE L'ARSENAL, M. ALEXANDRE LABASSE domicilié(e) 21 boulevard Morland - 75004 - PARIS - France.
La marque GUIDE PARIS ARCHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985094.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAVILLON DE L'ARSENAL, association loi 1901 - 21 boulevard Morland - 75004 - PARIS - France
PAVILLON DE L'ARSENAL, M. ALEXANDRE LABASSE - 21 boulevard Morland - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel (programme enregistrés) dans les domaines de l'architecture et de l'urbanisme ;
Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; Recherche de documentation dans des fichiers informatiques sur l'architecture et l'urbanisme (pour des tiers) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Transmission d'informations ou de données par voie télématique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation à l'architecture et à l'urbanisme, activités culturelles. Location et mise à disposition de films cinématographiques, à savoir la fourniture d'accès à une banque de données de films cinématographiques dans le domaine de l'urbanisme et de l'architecture ;
étude de projets techniques ; architecture ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et des architectes. Informations en matière d'urbanisme et d'architecture.
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